Les zones de tranquillité dans les Alpes françaises. Définition, délimitation et traduction dans le droit français
Escalon, François; Neirinck, Vincent2008
Mountain Wilderness France a contribué à la concrétisation des engagements français de la Convention alpine, traité international des huit pays des Alpes, avec une étude sur les «zones de tranquillité» alpinse. Ce document définit en détail le concept de tranquillité, examine l’état de la question et décrit le cadre juridique français. Il convient de noter les propositions concernant la délimitation des zones de tranquillité sur la base d’un inventaire détaillé.
Référence
Escalon, François; Neirinck, Vincent. Les zones de tranquillité dans les Alpes françaises. Définition, délimitation et traduction dans le droit français. Mountain Wilderness France. Grenoble, le 20 décembre 2008.